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Campagne RTC 2015 - Premières annexes et calendrier

L'ATIH a publié les premiers éléments relatifs à la prochaine campagne RTC, dont l'arbre analytique commun RTC-ENC.

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Les premiers éléments de campagne RTC ont été publiés sur le site de l'ATIH le 23 décembre 2015, à savoir :
  • l'arbre analytique enc rtc 2015 ;
  • une fiche pédagogique sur les consignes de remplissage RTC de la section RCRA
  • Nouveautés du recueil RTC 2015
  • Plan comptable du RTC 2015 v1
Ces éléments sont disponibles en téléchargement sur le lien suivant : ici
MAJ le 09/02/2016


La MARTAA vous met à disposition une version groupée de l'Arbre Analytique pour faciliter la lecture et le traitement du fichier :
Dates prévisionnelles de la campagne :
  • 9 mai 2016 : Ouverture de la plateforme ;
  • 15 juillet 2016 : Date de validation établissement ;
  • 30 septembre 2016 : Date de validation ARS.
Au 30 septembre, le dépôt de données ne sera plus possible.
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